Concernant la société exploitante du site www.xtcworldinnovation.com
Dénomination sociale :
XTC (Xavier Terlet Consultants)
Numéro d'identification : B 404 106049
Siret : 404 106 049 000 38
Code activité :741 G
Nationalité : France
Renseignements relatifs à la personne :
Forme juridique : SARL
Au capital de : 15.000 euros
Siège social : 12 rue boulle - 75011 Paris -France
Concernant les droits d'auteur et droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: "Document issu du site Internet http://www.xtcworldinnovation.com de la société XTC world innovation.
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
Concernant les informations nominatives
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont susceptibles d'être utilisées à usage commercial. Toutefois, tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro 1330734
Les informations envoyées sont destinées à XTC world innovation qui traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à :
XTC world innovation
12 rue boulle
75011 Paris - France
E-mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Concernant la conception, le développement et l’hébergement
Ce site a été développé par la Sokhar
E mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Site : http://www.sokhar.com
Concernant les photos
Crédits photos : XTC world innovation